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Trois Prime se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
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Informations techniques générales

L’utilisateur du site internet reconnaît :

  • disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :
    • Ecran : Résolution minimale 340 X 768
    • Navigateurs :
      • Microsoft Internet Explorer 7 et versions ultérieures,
      • Mozilla Firefox version 3.x et versions ultérieures,
      • Google Chrome
      • Apple Safari 5.x
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  • avoir été informé que le site internet est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications.
  • avoir été informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le site internet est à sa charge exclusive.

Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du site internet ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les données personnelles collectées sur le site internet sont exclusivement à usage interne de Trois Prime.
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l’hypothèse où l’utilisateur ne fournirait pas ces informations, Trois Prime ne serait pas en mesure de procéder à la mise en place du service.
Conformément à la loi susvisée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant.
Ce droit peut être exercé

soit directement sur le site, par e-mail adressé à contact@troisprime.com,
soit en écrivant à : Trois Prime.
L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Témoins de connexion (cookies)

Lors de ses visites, l’utilisateur est informé qu’un témoin de connexion peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui n’est pas utilisé à des fins d’identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d’audience... afin d’améliorer la qualité du site.
Le paramétrage de son logiciel de navigation permet à l’utilisateur d’être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser. 
En cas de refus des témoins de connexions, certains services pourraient ne plus être accessibles.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données personnelles communiquées par le biais du « cookie » dans les conditions indiquées au paragraphe « Informatique et libertés ».

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Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site internet sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, Trois Prime interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

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